Conditions Générales d'Utilisation

Sommaire

Objet
Définitions
Mentions légales
Propriété intellectuelle

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour but de définir les modalités de mise à disposition du site KasTete et les conditions d’utilisation par l’Utilisateur.

2. Définitions

Utilisateur : Le terme Utilisateur désigne toute personne qui utilise le site KasTete.
Contenu Utilisateur : Le terme Contenu Utilisateur désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du site KasTete.
Contenu : Le terme Contenu désigne toutes données présentes sur le site KasTete (logos, textes, images et autre signes distinctifs) autre que le Contenu Utilisateur.
CGU : Conditions Générales d’Utilisation.

3. Mentions légales

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du Contenu présent sur le site KasTete est propriété de l'éditeur KasTete. Tout recopiage ou utilisation du Contenu est soumis à autorisation par l'éditeur et tout Contenu copié peut entrainer de lourdes sanctions.